Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires. Chaque stagiaire est censé accepter les termes du présent contrat lorsqu’il participe à une formation qui a lieu dans les locaux de FRANZ DORNER FORMATION (FdF TEEP Consulting).
Toute personne en stage doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l’application de la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline.
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur sur les lieux de stage, ainsi qu’en matière d’hygiène.
Toutefois, conformément à l’article R.6352-1 du Code du Travail, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures d’hygiène et de sécurité applicables aux stagiaires sont celles de ce dernier règlement.
Par ailleurs, les stagiaires envoyés en entreprise dans le cadre d’une formation, sont tenus de se conformer aux mesures d’hygiène et de sécurité fixées par le règlement intérieur de l’entreprise. Il en est de même pour les formations réalisées à distance.
Les horaires de stage sont fixés par le formateur et portés à la connaissance des stagiaires à l’occasion de la remise de la convocation aux stagiaires, avant formation. Les stagiaires sont tenus de
respecter ces horaires de stage.
Dans le cas de formations réalisées à distance, les stagiaires sont invités à se connecter 5mn avant l’heure de début de formation afin de vérifier le bon fonctionnement de la plateforme. Ils devront également se connecter avec la vidéo sauf avis contraire du formateur.
Par ailleurs, les stagiaires doivent, pour chaque demi-journée, signer une feuille de présence ; sauf en cas de formations en distanciel où à l’issue de l’action de formation, le stagiaire recevra une attestation de fin de formation et un certificat de réalisation sera remis à son employeur/administration ou à l’organisme qui finance l’action.
En fin de stage ou de parcours, les stagiaires seront invités à compléter une évaluation en ligne.
En cas d’absence ou de retard au stage, les stagiaires doivent avertir le formateur et s’en justifier.
Toute absence doit être signalée, dans un délai maximum de 48 heures.
Il est interdit à tout stagiaire de quitter le stage sans motif et sans en avoir préalablement informé le formateur.
Toute absence prévisible doit faire l’objet d’une demande écrite.
Toute absence justifiée hors délai ou non justifiée peut être considérée comme une faute passible de sanctions.
Les temps de pause sont déterminés au début de la session et sont laissés à l’appréciation du formateur.
Dans le cas de formation en présentiel, les stagiaires doivent veiller au respect des locaux et matériels mis à leur disposition.
Tous matériels endommagés pourront faire la demande d’une prise en charge via la responsabilité civile du stagiaire.
A l’issue de la formation, le formateur est en charge du rangement de la salle de formation en veillant bien à la laisser dans l’état où il l’a trouvée.
Les stagiaires sont invités à se présenter sur le lieu de la formation en tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente au stage.
En cas de formation en distanciel, Il est demandé à tout stagiaire d’avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement et tout particulièrement, de maintenir sa caméra active.
Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l’objet des pénalités suivantes, en fonction de sa nature et de sa gravité :
Le responsable de l’organisme de formation ou son représentant informe l’employeur du salarié stagiaire ou l’administration de l’agent stagiaire – et/ou le financeur du stage, de le pénalité prise.
Le présent règlement entre en application à compter du 2 janvier 2023.
Patrick Bemmert, président de FdF